Jeux de pouvoirs

En France, depuis Montesquieu et De l'Esprit des Lois, on connaît trois grands pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, et le pouvoir judiciaire. Ils doivent être strictement séparés pour que le gouvernement ne soit pas tyrannique. Mais ils gagnent plus ou moins de pouvoir, et empiètent même parfois sur les autres. Ainsi, en France, depuis la constitution de la Ve République, nous avons un "Exécutif fort". Dans le sens où il peut faire un petit peu ce qu'il veut. Parce que l'Assemblée Nationale est souvent d'accord avec lui. Parce que les élections sont en même temps.

Source

Bref, ça, ce n'est pas très nouveau. Pourtant, s'ils doivent nécessairement être séparés, c'est que l'on doit garantir qu'aucun ne puisse même empiéter sur la sphère d'influence d'un autre pouvoir. Que le rapport entre eux reste durablement équilibré. Et pour cela... Quoi de mieux que l'interdépendance ?

Je m'explique. C'est un peu comme le jeu du "Poule, Renard, Vipère". Le Renard mange la Poule, la Poule mange la Vipère, et finalement, la Vipère mange la Poule. On remarque que ce genre de jeu dure très longtemps, ou est relativement équilibré (suivant le fait qu'il y ait ou non libération possible des joueurs "mangés"). Je propose donc une interdépendance des trois pouvoirs. Chacun imposant une contrainte à un et un seul autre, et étant soumis à celle du dernier. Il y a donc deux cas de figure possibles :

Légende :

L = Législatif

E = Exécutif

J = Juridique 

--> = Impose une contrainte sur

La contrainte exercée par le pouvoir en question découle uniquement et pleinement de la nature de ce pouvoir. Par exemple, le pouvoir exécutif, s'il exerce une contrainte, ne peut exercer qu'une contrainte de nature exécutive, c'est-à-dire d'application des lois, ou de constatation d'un manquement à celle-ci.

Selon mes réflexions (mais je peux me tromper), il n'est pas idéal que le pouvoir Exécutif constate les infractions à la loi dans l'enceinte du pouvoir Législatif. En effet, celui-ci peut changer les lois, et que l'Exécutif constate un manquement est contre-productif, cela empêcherait totalement l'évolution de la société. On peut donc rejeter le second modèle. Mais, pour le premier, le fait que le Judiciaire impose une contrainte de nature judiciaire au pouvoir Législatif est tout aussi absurde, puisqu'il utilise la Loi pour juger de la gravité d'une infraction à celle-ci. On peut donc rejeter le second modèle. Alors, comment faire pour rendre les pouvoirs interdépendants, et donc équilibrés, et donc pleinement séparés, si leur interdépendance aboutit à une absurdité ?

Là, m'est venue l'idée d'un quatrième pouvoir. Mais où le placer dans le cycle ? Et quelles seraient ses caractéristiques ?

D'après le second modèle, il faudrait, dans l'idéal trouver sur quoi s'exercerait la contrainte de l'Exécutif, et ce qui exercerait une contrainte sur le législatif.

Dans le premier, il faudrait que la Justice contraigne le quatrième pouvoir, et que ce dernier contraigne le pouvoir législatif.

On remarque déjà que, dans un cas comme dans l'autre, le quatrième pouvoir contraint le pouvoir législatif. Or, qui veut des lois pour assurer sa survie en société ? Tout le monde, oui. Le Peuple, donc. Quatrième pouvoir, bienvenue.

Ensuite, les deux modèles auxquels on arrive sont très intéressants. Avec le second cas :

Légende :

L = Législatif

E = Exécutif

J = Juridique

P = Peuple

--> = Impose une contrainte sur

On se rend compte qu'en fait, c'est presque ce qui se passe effectivement : Le Peuple élit ses représentants qui incarnent le pouvoir Législatif, qui impose des lois au pouvoir Judiciaire. Et le Peuple est sujet au pouvoir Exécutif, qui applique les lois, qu'il a, du reste, lui-même choisies.
Sauf que le pouvoir Juridique n'a, actuellement, aucun pouvoir sur le pouvoir Exécutif (ses membres bénéficiant d'une immunité tant qu'ils sont en fonction). Mettre en place cela, tout simplement, permettrait sûrement de réduire les inégalités de pouvoirs entre les quatre instances.

 Mais on peut aussi essayer avec le premier :

Ici, le schéma est différent. Le Peuple élit toujours ses représentants qui décident des Lois. Mais les Lois, cette fois, s'appliquent aussi au pouvoir exécutif. Qui lui-même peut constater les infractions éventuellement commises par le système judiciaire (il ne peut pas punir sans sortir de sa sphère d'influence, mais constater suffit, grâce aux médias, à la communication en général). Enfin, le pouvoir Judiciaire s'applique sur le peuple, ce dont on a l'habitude.

Mais le Peuple élit ses représentants dans le pouvoir exécutif également. Et l'Exécutif exerce forcément son pouvoir sur le Peuple, c'est ce qui maintient l'Ordre civil. Donc :

On peut aller encore plus loin, et fusionner les deux modèles. Car dans l'un, comme dans l'autre, il y a des relations qui semblent, sinon nécessaires, au moins très souhaitables.

Légende :

L = Législatif

E = Exécutif

J = Juridique

P = Peuple

--> = Contrainte (cas 1)
--> = Contrainte (cas 2)
--> = Contrainte (cas 1 et 2)

On reconnaît, en rouge et violet, en forme de "sablier", le cas 2, et en bleu et violet, le cas 1. Maintenant, je vous laisse méditer sur ces questions :
1) Que signifie une flèche dans les deux sens ?
2) Quelle importance a une flèche présente dans les deux modèles ?
3) Les trois pouvoirs de Montesquieu sont-ils bien bornés donc séparés ? Comment ?
4) Le système est-il complet ?
5) Le Peuple doit-il être, lui aussi, strictement séparé des autres pouvoirs ?
6) Au contraire, le Peuple fait-il corps avec l'un des pouvoirs, ou avec deux voire avec tous ?

J'y répondrai probablement dans un prochain article. Mais pour l'instant, je suis trop fatigué. Alors bonne nuit ! Et merci de m'avoir lu jusqu'au bout (je crois que c'était un peu dense, non ?). Plein de bonheur à vous !